Recueil n°190 du 24 avril 2026

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES-MARITIMES N° 190 du 24 avril 2026   SOMMAIRE
Arrêtés
Service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes Sous-direction des affaires administratives, des ressources et des finances Groupement des assemblées, des affaires financières et de la commande publique Service des assemblées
Arrêté SDIS N°260018 portant composition de la commission de recensement des votes et des bureaux de vote électroniques relatifs à l’élection du conseil d’administration du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes, de la commission administrative et technique des services d’incendie et de secours (CATSIS) et du comité consultatif départemental des sapeurs-pompiers volontaires (CCDSPV)	Arrêté 260018 portant composition de la commission de recensement et des bureaux de vote électronique CASDIS, CATSIS et CCDSPV
Arrêté SDIS N°260019 fixant les listes définitives des électeurs au conseil d’administration du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes – élections des représentants des communes et des établissements publics de coopération intercommunale	Arrêté 260019 fixant les listes définitives des électeurs au conseil d'administration du SDIS 06
Arrêté SDIS N°260020 fixant les listes définitives des électeurs pour les élections des membres de la commission administrative et technique du service départemental d’incendie et de secours et du comité consultatif départemental des sapeurs-pompiers volontaires des Alpes-Maritimes	Arrêté 260020 fixant les listes définitives des électeurs catsis-ccdspv

Article R. 1424-17 du code général des collectivités territoriales : le dispositif des délibérations et des actes du président, qui ont un caractère réglementaire, sont publiés dans un recueil des actes administratifs du service départemental d’incendie et de secours ayant une périodicité au moins semestrielle.

Le contenu intégral des délibérations et les éventuels documents annexés peuvent être consultés sur demande au siège de l’établissement, 140, avenue Maréchal de Lattre de Tassigny à Villeneuve-Loubet.