Recueil n°185 du 30 décembre 2025

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES-MARITIMES N° 185 du 30 décembre 2025   SOMMAIRE
Délibérations prises par le bureau du conseil d’administration du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes, le 16 décembre 2025
25-B44 - Mise à jour du Plan Pluriannuel de Développement des Compétences 2025-2026-2027	25-B44 Mise à jour du Plan Pluriannuel de Développement des Compétences 2025-2026-2027
25-B45 - Véhicule de fonction attribué aux officiers occupant les emplois fonctionnels de directeur départemental et de directeur départemental adjoint du service départemental d'incendie et de secours des Alpes-Maritimes	25-B45 Véhicule de fonction attribué aux officiers occupant les emplois fonctionnels de DDSIS et DDA du SDIS 06
25-B46 - Régime indemnitaire des Sous-directeurs et des Lieutenants de SPP de 2ème classe	25-B46 Régime indemnitaire des Sous-directeurs et des Lieutenants de SPP de 2ème classe
25-B47 - Régime indemnitaire des sapeurs-pompiers professionnels	25-B47 Régime indemnitaire des sapeurs-pompiers professionnels
25-B48 - Tableau des effectifs	25-B48 Tableau des effectifs
25-B49 - Élections des représentants CATSIS et CCDSPV - Recours au vote par voie électronique	25-B49 Élections des représentants CATSIS et CCDSPV - Recours au vote par voie électronique
25-B50 - Modification d'articles du règlement intérieur du SDIS 06	25-B50 Modification d'articles du règlement intérieur du SDIS 06
25-B51 - Convention cadre relative à la surveillance des baignades pour la saison 2026	25-B51 Convention cadre relative à la surveillance des baignades pour la saison 2026
25-B52 - Convention spécifique à la surveillance des baignades sur le bassin écologique de Roquebillière	25-B52 Convention spécifique à la surveillance des baignades sur le bassin écologique de Roquebillière
25-B53 - Avenant N°2 à la convention d'occupation temporaire du domaine public entre le centre hospitalier de Cannes Simone Veil et le service départemental d'incendie et de secours des Alpes-Maritimes	25-B53 Avenant N°2 à la convention d'occupation temporaire du domaine public entre le CH de Cannes Simone Veil et le SDIS 06
25-B54 - Ouverture ligne de trésorerie	25-B54 Ouverture ligne de trésorerie
25-B55 - Sortie de l'actif de biens mobiliers sur proposition de la commission de réforme et de vente des biens mobiliers	25-B55 Sortie de l'actif de biens mobiliers sur proposition de la commission de réforme et de vente des biens mobiliers
25-B56 - Marchés Publics - autorisation de signer les marchés	25-B56 Marchés Publics - autorisation de signer les marchés
25-B57 - Rapport social unique (RSU) 2024	25-B57 Rapport social unique (RSU) 2024

Article R. 1424-17 du code général des collectivités territoriales : le dispositif des délibérations et des actes du président, qui ont un caractère réglementaire, sont publiés dans un recueil des actes administratifs du service départemental d’incendie et de secours ayant une périodicité au moins semestrielle.

Le contenu intégral des délibérations et les éventuels documents annexés peuvent être consultés sur demande au siège de l’établissement, 140, avenue Maréchal de Lattre de Tassigny à Villeneuve-Loubet.