Recueil n°183 du 13 novembre 2025
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES-MARITIMES
SOMMAIRE |
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Délibérations prises par le conseil d’administration du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes, le 5 novembre 2025 |
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25-17 Décision modificative n°1 2025 - budget principal |
25-17 DM1 2025 - Budget 01 |
| 25-18 Décision modificative n°1 2025 - budget annexe relatif aux cantines | 25-18 DM1 2025 - Budget 02 |
| 25-19 Rapport d'orientation budgétaire 2026 - Budget principal et budget annexe relatif aux cantines | 25-19 ROB 2026 - Budget principal et Budget annexe relatif aux cantines |
25-20 Fixation des contributions prévisionnelles 2026 entre les communes et établissements publics de coopération intercommunale |
25-20 Fixation des contributions prévisionnelles 2026 entre les communes et EPCI |
25-21 Rapport sur l'évolution des ressources et des charges prévisibles du SDIS des Alpes-Maritimes pour 2026 |
25-21 Rapport sur l'évolution des ressources et charges prévisibles du SDIS 06 pour 2026 |
25-22 Proposition d'admission en non-valeur de créances irrécouvrables et éteintes |
25-22 Proposition d'admission en non-valeur de créances irrécouvrables et éteintes |
| 25-23 Tableau des effectifs | 25-23 Tableau des effectifs |
25-24 Régime indemnitaire des sapeurs-pompiers professionnels |
25-24 Régime indemnitaire des sapeurs-pompiers professionnels |
25-25 Marchés Publics - Autorisation de signer les marchés |
25-25 Marchés publics - Autorisation de signer les marchés |
Arrêté |
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Service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes Sous-direction des emplois et des compétences Groupement des ressources humaines et du développement du volontariat Service carrières SPP/PAT |
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| Arrêté SDIS portant tableau annuel d’avancement au grade de Lieutenant de 1ère classe de sapeurs-pompiers professionnels au titre de l’examen professionnel | TABLEAU AVANCEMENT LIEUTENANT DE 1ERE CLASSE 2025 examen pro |
Article R. 1424-17 du code général des collectivités territoriales : le dispositif des délibérations et des actes du président, qui ont un caractère réglementaire, sont publiés dans un recueil des actes administratifs du service départemental d’incendie et de secours ayant une périodicité au moins semestrielle.
Le contenu intégral des délibérations et les éventuels documents annexés peuvent être consultés sur demande au siège de l’établissement, 140, avenue Maréchal de Lattre de Tassigny à Villeneuve-Loubet.
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