Recueil n°141 du 28 mars 2023
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES MARITIMES
N° 141 du 28 mars 2023
SOMMAIRE |
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Délibérations prises par le bureau du conseil d’administration du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes le 21 mars 2023 |
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23-B5 : Autorisation à répondre à l'appel à projets "Contrat capacitaire interministériel 2021-2024, volet NRBC secours" |
23-B5-appel à projets contrat capacitaire interministériel 2021-2024 nrbc secours |
23-B6 : Autorisation à répondre à l'appel à projets "Pactes capacitaires" | 23-B6-appel à projets pactes capacitaires |
23-B7 : Autorisation à répondre à l'appel à projets "Fonds vert" | 23-B7-appel à projets fonds vert |
23-B8 : Extension de l'adhésion au SICTIAM | 23-B8-extension de l'adhésion au sictiam |
23-B9 : Tableau des effectifs | 23-B9-tableau des effectifs |
23-B10 : Convention de participation à l'organisation du concours interne sur épreuve d'accès au grade de sergent de sapeurs-pompiers professionnels au titre de l'année 2023 | 23-B10-organisation du concours interne sergent spp 2023 |
23-B11 : Convention de mise à disposition d'un bâtiment à Le Bar-sur-Loup | 23-B11-mise à disposition batiment bar-sur-loup |
23-B12 : Marchés Publics - Autorisation de signer les marchés | 23-B12-marchés publics |
23-B13 : Sortie de l'actif de biens mobiliers sur proposition de la commission de réforme et de vente des biens mobiliers | 23-B13-sortie de l'actif des biens mobiliers sur proposition crvb |
Arrêtés | |
Groupement des ressources humaines et développement du volontariat | |
Arrêté conjoint SDIS N°231223 portant nomination dans les fonctions de chef de groupement | Arrêté n°231223 |
Arrêté conjoint SDIS N°231225 portant nomination dans les fonctions de chef de groupement, adjoint au sous-directeur territorial | Arrêté n°231225 |
Article R. 1424-17 du code général des collectivités territoriales : le dispositif des délibérations et des actes du président, qui ont un caractère réglementaire, sont publiés dans un recueil des actes administratifs du service départemental d’incendie et de secours ayant une périodicité au moins semestrielle.
Le contenu intégral des délibérations et les éventuels documents annexés peuvent être consultés sur demande au siège de l’établissement, 140, avenue Maréchal de Lattre de Tassigny à Villeneuve-Loubet.