Recueil n°122 du 16 novembre 2021
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES MARITIMES
N° 122 du 16 novembre 2021
SOMMAIRE |
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Délibérations prises par le conseil d’administration du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes le 4 novembre 2021 | |
21-25 : Décision modificative n°1 de 2021 - budget principal | 21-25 DM1 2021 - BP |
21-26 : Décision modificative n°1 de 2021 - budget annexe | 21-26 DM1 2021 -BA |
21-27 : Opérations bâtimentaires - Plans pluriannuels de constructions - Modifications des autorisations de programme et des crédits de paiement | 21-27 Opérations bâtimentaires |
21- 28 : Fixation des contributions entre les communes et les établissements publics de coopération intercommunale compétents pour la gestion des services d'incendie et de secours au financement du service départemental d'incendie et de secours des Alpes-Maritimes pour l'année 2022 | 21-28 Contributions des communes |
21-29 : Rapport d'orientations budgétaires 2022 - Budget principal et budget annexe relatif aux cantines | 21-29 ROB 2022 |
21-30 : Rapport sur l'évolution des ressources et des charges prévisibles du SDIS des Alpes-Maritimes pour 2022 | 21-30 Evolution des ressources et charges prévisibles |
21- 31 : Proposition d'admission en non-valeur de créances irrécouvrables | 21-31 Proposition admission en non-valeur créances irrécouvrables |
21-.32 : Régularisation comptable des comptes de bilan du budget principal et du budget annexe relatif aux cantines | 21-32 Régularisation comptable des comptes de bilan |
Arrêtés
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Direction des affaires administratives et financières Groupement des ressources humaines et du développement du volontariat |
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Arrêté N° 215359 portant nomination dans les fonctions de chef de centre | Arrêté N° 215359 portant nomination de chef de centre COCATRE Thibaud |
Arrêté N° 215360 portant nomination dans les fonctions de chef de centre | Arrêté N° 215360 portant nomination de chef de centre GOMES Laurent |
Arrêté N° 215361 portant nomination dans les fonctions de chef de centre | Arrêté N° 215361 portant nomination de chef de centre LERICHE Gilles |
Arrêté N° 215362 portant nomination dans les fonctions de chef de centre | Arrêté N° 215362 portant nomination de chef de centre LAMBERT Sébastien |
Article R. 1424-17 du code général des collectivités territoriales : le dispositif des délibérations et des actes du président, qui ont un caractère réglementaire, sont publiés dans un recueil des actes administratifs du service départemental d’incendie et de secours ayant une périodicité au moins semestrielle.
Le contenu intégral des délibérations et les éventuels documents annexés peuvent être consultés sur demande au siège de l’établissement, 140, avenue Maréchal de Lattre de Tassigny à Villeneuve-Loubet.
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