Recueil n°120 du 13 octobre 2021
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES MARITIMES
N° 120 du 13 octobre 2021
SOMMAIRE |
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Délibérations prises par le bureau du conseil d’administration du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes le 4 octobre 2021 |
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| 21-B33 : Ressources humaines - Créations d'emplois de sapeurs-pompiers professionnels (SPP) et de personnels administratifs et techniques (PAT) | 21-B33 RH-Création emplois de SPP et de PAT |
| 21-B34 : Ressources humaines - Contrats d'apprentissage | 21-B34 Ressources Humaines - Contrats d'apprentissage |
| 21-B35 : Indemnités de responsabilités administratives des sapeurs-pompiers volontaires - Actualisation de la délibération 19-B33 du 22 juillet 2019 | 21-B35 Indemnités de responsabilités administratives SPV |
| 21-B36 : Convention relative à la mise à disposition d'un appartement communal par la commune de Villars-sur- Var | 21-B36 convention de mise à disposition appartement communal Villars-sur-var |
| 21-B37 : Convention de mise à disposition d'un appartement communal pour loger les sapeurs-pompiers de Saint- Auban | 21-B37 convention de mise à disposition appartement communal Saint- Auban |
| 21-B38 : Convention avec la commune de Peymeinade relative à la mise à disposition partielle du centre d'incendie au profit de la commune | 21-B38 convention de mise à disposition partielle CIS Peymeinade |
21- B39 : Marchés Publics - Autorisation de signer les marchés |
21-B39 Marchés publics |
21-B40 : Sortie de l'actif de biens mobiliers sur proposition de la commission de réforme et de vente des biens mobiliers |
21-B40 Sortie de l'actif de biens mobiliers sur proposition CRVB |
Arrêtés
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Direction des affaires administratives et financières
Service des assemblées |
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Arrêté SDIS N° 215430 portant composition du comité consultatif départemental des sapeurs-pompiers volontaires du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes |
Arrete n° 21 5430 de composition CCDSPV |
Arrêté SDIS N° 215431 portant composition du comité technique du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes |
Arrete n° 21 5431 de composition CT |
Article R. 1424-17 du code général des collectivités territoriales : le dispositif des délibérations et des actes du président, qui ont un caractère réglementaire, sont publiés dans un recueil des actes administratifs du service départemental d’incendie et de secours ayant une périodicité au moins semestrielle.
Le contenu intégral des délibérations et les éventuels documents annexés peuvent être consultés sur demande au siège de l’établissement, 140, avenue Maréchal de Lattre de Tassigny à Villeneuve-Loubet.
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