Recueil n°106 du 7 octobre 2020
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES MARITIMES
N° 106 du 7 octobre 2020
SOMMAIRE |
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Délibérations prises par le bureau du conseil d’administration du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes le 24 septembre 2020 |
Documents pdf |
20-B24 : Ressources humaines – Contrat d’apprentissage |
20-B24 Ressources humaines - contrat d'apprentissage |
20-B25 : Convention entre la Métropole Nice Côte d’Azur et le service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes relative à l’utilisation mutualisée de cuves à carburant |
20-B25 Métropole NCA-SDIS 06 utilisation mutualisée cuves à carburant |
20-B26 : Convention de mise à disposition d’un appartement communal au bénéfice des sapeurs-pompiers du CIS LE TIGNET |
20-B26 Mise à disposition appartement CIS LE TIGNET |
20-B27 : Marchés Publics – Autorisation de signer les marchés |
20-B27 Marchés publics - autorisation de signer les marchés |
20-B28 : Ouverture d’une ligne de trésorerie |
20-B28 Ouverture ligne de trésorerie |
| Arrêtés | |
| Direction administrative et financière Service des assemblées |
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| Arrêté N° 204725 portant composition des bureaux de vote électronique | Arrêté n°204725 portant composition bureau de vote électronique |
| Arrêté N° 206193 relatif à la composition de la commission de recensement des votes relative à l’élection du conseil d’administration du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes, de la commission administrative et technique des services d’incendie et de secours et du comité consultatif départemental des sapeurs-pompiers volontaires | Arrêté n°206193 composition commission de recensement des votes |
Préfecture des Alpes-Maritimes |
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| Arrêté N° 206202 portant modification du réglement opérationnel du service départemental d'incendie et de secours des Alpes-Maritimes | Arrêté n°206202 portant modification du réglement opérationnel du SDIS des AM |
Article R. 1424-17 du code général des collectivités territoriales : le dispositif des délibérations et des actes du président, qui ont un caractère réglementaire, sont publiés dans un recueil des actes administratifs du service départemental d’incendie et de secours ayant une périodicité au moins semestrielle.
Le contenu intégral des délibérations et les éventuels documents annexés peuvent être consultés sur demande au siège de l’établissement, 140, avenue Maréchal de Lattre de Tassigny à Villeneuve-Loubet.
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