Recueil n°93 du 15 mai 2019
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES MARITIMES
N° 93 du 15 mai 2019
SOMMAIRE |
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| Délibérations prises par le bureau du conseil d'administration du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes le 2 mai 2019 |
Documents PDF |
| 19-B13 : Avenant n°1 à la convention de prise en charge financière, par le centre hospitalier universitaire de Nice, des interventions effectuées par le SDIS 06 en cas de défaut de disponibilité des transporteurs privés | 19-B13 |
| 19-B14 : Convention relative aux prestations assurées par le SDIS 06 au profit du centre hospitalier de Menton pour le fonctionnement de son propre SMUR dans le cadre de l'aide médicale urgente | 19-B14 |
| 19-B15 : Avenant n°1 à la convention relative aux prestations assurées par le SDIS 06 au profit du centre hospitalier universitaire de Nice pour le fonctionnement du SMUR de Nice et de l'Antenne SMUR de Nice à Menton, dans le cadre de l'aide médicale urgente | 19-B15 |
| 19-B16 : Convention avec la commune de Menton relative à l'installation d'une antenne de premiers secours pour la saison 2019 | 19-B16 |
| 19-B17 : Participation aux frais d'organisation de l'examen professionnel de sergent de sapeurs-pompiers professionnels | 19-B17 |
| 19-B18 : Service civique-renouvellement de l'agrément | 19-B18 |
| 19-B19 : Marchés publics - autorisation de signer les marchés | 19-B19 |
19-B20 : 21 ème rencontre des contrôleurs de gestion des services d'incendie et de secours - création de tarifications
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19-B20 |
19-B21 : Indemnisation des sapeurs-pompiers volontaires - modification de la délibération n°18-B45 |
19-B21 |
19-B22 : CIS Roquefort-les-pins - modification de l'autorisation de programme |
19-B22 |
19-B23 : Sortie de l'actif de biens mobiliers sur proposition de la commission de réforme |
19-B23 |
| Arrêté | |
Direction des affaires administratives et financières Groupement des affaires financières et de la commande publique |
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Arrêté SDIS n°19-1865 arrêté modificatif n°1 relatif à la régie d'avances |
Arrêté SDIS-n° 191865 |
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Article R. 1424-17 du code général des collectivités territoriales : le dispositif des délibérations et des actes du président, qui ont un caractère réglementaire, sont publiés dans un recueil des actes administratifs du service départemental d’incendie et de secours ayant une périodicité au moins semestrielle.
Le contenu intégral des délibérations et les éventuels documents annexés peuvent être consultés sur demande au siège de l’établissement, 140, avenue Maréchal de Lattre de Tassigny à Villeneuve-Loubet.
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