Recueil n°92 du 21 mars 2019
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES MARITIMES
N° 92 du 21 mars 2019
SOMMAIRE |
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Délibérations prises par le bureau du conseil d'administration du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes le 7 mars 2019 |
Documents PDF |
19-B6 : Mise en place du dispositif du référent "lanceur d'alerte" | 19-B6 |
19-B7 : Calendrier des formations 2019 | 19-B7 |
19-B8 : Ressources humaines - gestion des effectifs | 19-B8 |
19-B9 : Convention avec la commune d'Antibes relative à la mise à disposition d'installations sportives | 19-B9 |
19-B10 : Sortie de l'actif de biens mobiliers sur proposition de la commission de réforme et de vente des biens mobiliers | 19-B10 |
19-B11 : Travaux de renforcement sismique des centres de secours du service départemental d'incendie et de secours des Alpes-Maritimes | 19-B11 |
19-B12 : Versement pour l'année 2017 d'indemnités de responsabilité aux sapeurs-pompiers volontaires - abrogation de la délibération | 19-B12 |
Arrêtés | |
Direction |
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Arrêté conjoint N°19-0801 portant organisation administrative du service départemental d'incendie et de secours des Alpes-Maritimes et de son corps départemental |
Arrêté 19-0801 |
Direction des affaires administratives et financières Groupement des affaires financières et de la commande publique |
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Arrêté SDIS N°19-0006 arrêté modificatif régie d'avances |
Arrêté 19-0006 |
Direction des affaires administratives et financières Service des assemblées |
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Arrêté SDIS N°19-1481 portant modification de la commission administrative paritaire des personnels administratifs, techniques et spécialisés de catégories A, B et C du service départemental d'incendie et de secours des Alpes-Maritimes | Arrêté 19-1481 |
Article R. 1424-17 du code général des collectivités territoriales : le dispositif des délibérations et des actes du président, qui ont un caractère réglementaire, sont publiés dans un recueil des actes administratifs du service départemental d’incendie et de secours ayant une périodicité au moins semestrielle.
Le contenu intégral des délibérations et les éventuels documents annexés peuvent être consultés sur demande au siège de l’établissement, 140, avenue Maréchal de Lattre de Tassigny à Villeneuve-Loubet.