Recueil n°90 du 8 janvier 2019

 

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU SERVICE

DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES

ALPES MARITIMES

  

N°90 du 8 janvier 2019 

  

SOMMAIRE

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Délibérations prises par le bureau du conseil d'administration du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes le 29 novembre 2018 
Documents PDF

18-B50 : Ressources humaines – gestion des effectifs

18-B50
18-B51 : Indemnités de responsabilité des sapeurs-pompiers volontaires mécanicien et secrétaire de centre de secours pour l'année 2017 18-B51
18-B52 : Marchés publics - autorisation de signer les marchés 18-B52
18-B53 : Surveillance des baignades 2019 18-B53
18-B54 : Sortie de l'actif des biens mobiliers imputés à la section d'investissement sur proposition de la commission de réforme et de vente des biens mobiliers 18-B54

18-B55 : Ouverture de lignes de trésorerie

18-B55

18-B56 : Autorisation d'ester en justice auprès du Conseil d'Etat

18-B56

Délibérations prises par le conseil d'administration du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes le 18 décembre 2018 

 

18-37 : Décision modificative n° 2 de 2018 - budget principal 

18-37
18-38 : Décision modificative n° 2 de 2018 - budget annexe des cantines 18-38
18-39 : Budget primitif 2019 - budget principal 18-39
18-40 : Budget primitif 2019 - budget annexe relatif aux cantines 18-40

18-41 : Régularisation comptable des comptes de bilan du budget principal 

18-41

18-42 : Convention pluriannuelle fixant les relations entre le Département des Alpes-Maritimes et le service départemental d'incendie et de secours des Alpes-Maritimes 

18-42

18-43 : Programme prévisionnel d'équipement 2019 

18-43
18-44 : CIS Lantosque - Travaux d'aménagement 18-44

18-45 : Cession à la commune de Mougins de parcelles pour l'aménagement d'une voie publique

18-45

18-47 : Marchés Publics - Autorisation de signer les marchés 

18-47

18-48 : Nouvelle organisation du SDIS 06 – aménagement 

18-48

18-49 : Régime indemnitaire des SPP - indemnités de spécialités 

18-49

18-50 : Régime indemnitaire - IFSE Régie

18-50
18-51 : Créations et suppressions d'emplois - détermination des ratios de promotion - tableau des effectifs 18-51

18-52 : Ressources humaines - création d'un emploi de technicien territorial 

18-52
18-53 : Convention avec le Département des Alpes-Maritimes pour le partenariat en matière de médecine préventive 18-53

18-54 : Règlement départemental de défense extérieure contre l'incendie

18-54
18-55 : Subventions aux associations - exercice 2019 18-55
18-56 : Règlement intérieur du conseil d'administration-modification 18-56

18-57 : Bilan d'activité du bureau du conseil d'administration 

18-57
Arrêtés  
 Groupement ressources humaines et administration générale  

Arrêté SDIS N° 18-5710 : portant liste d’aptitude au grade d’agent de maîtrise

Arrêté 18-5710

Arrêté SDIS N° 18-5729: portant tableau complémentaire d’avancement au grade d’adjudant de sapeurs-pompiers professionnels 


Arrêté 18-5729

Arrêté SDIS N°18-5730 : portant tableau d’avancement au grade de caporal-chef de sapeurs-pompiers professionnels

Arrêté 18-5730

Arrêté SDIS N°18-5741 : portant liste d’aptitude complémentaire au grade de sergent de sapeurs-pompiers professionnels au titre de l’examen professionnel

Arrêté 18-5741

Arrêté SDIS N°19-0104 : relatif aux délégations de signature accordées par M. le président du conseil d’administration du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes

Arrêté 19-0104
 Groupement fonctionnel formation sport  

Arrêté SDIS N°18-6101 : fixant la liste des agents manipulateurs de moyens élévateurs articules bénéficiant d’une autorisation de conduite pour les échelles pivotantes combinées ou séquentielles du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes

Arrêté 18-6101
   
   

 

Article R. 1424-17 du code général des collectivités territoriales : le dispositif des délibérations et des actes du président, qui ont un caractère réglementaire, sont publiés dans un recueil des actes administratifs du service départemental d’incendie et de secours ayant une périodicité au moins semestrielle.

Le contenu intégral des délibérations et les éventuels documents annexés peuvent être consultés sur demande au siège de l’établissement, 140, avenue Maréchal de Lattre de Tassigny à Villeneuve-Loubet.