Recueil n°89 du 6 novembre 2018

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES MARITIMES    N° 89 du 6 novembre 2018    SOMMAIRE
Délibérations prises par le bureau du conseil d'administration du service départemental d’incendie et de secours   des Alpes-Maritimes le 13 septembre 2018	Documents PDF
18-B 44 Convention de location avec l’office public de l’habitat de Nice et des Alpes-Maritimes relative à un logement pour la garde des sapeurs-pompiers de Beuil	18-B44
18-B 45 Indemnisation des sapeurs-pompiers volontaires	18-B45
18-B 46 Participation du secteur privé aux frais pédagogiques du module IMPACT	18-B46
18-B47 Convention avec le conseil départemental des Alpes-Maritimes pour le remboursement des frais de l'arbre de Noel 2018	18-B47
18-B48 Sortie de l'actif des biens mobiliers imputés à la section d'investissement sur proposition de la commission de réforme et de vente des biens mobiliers	18-B48
18-B49 Marchés Publics - Autorisation de signer les marchés	18-B49
Délibérations prises par le conseil d'administration du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes le 19 octobre 2018
18-21 Décision modificative n° 1 de 2018 - budget principal	18-21
18-22 Décision modificative n° 1 de 2018 - budget annexe relatif aux cantines	18-22
18-23 Rapport sur les orientations budgétaires de l'exercice 2019 - budget principal	18-23
18-24 Rapport sur les orientations budgétaires de l'exercice 2019 - budget annexe relatif aux cantines	18-24
18-25 Rapport sur l'évolution des ressources et des charges prévisibles du service départemental d'incendie et de secours des Alpes-Maritimes pour l'année 2019	18-25
18-26 Fixation des contributions entre les communes et les établissements publics de coopération intercommunale compétents pour la gestion des services d'incendie et de secours au financement du service départemental d'incendie et de secours des Alpes-Maritimes pour l'année 2019	18-26
18-27 Modification des crédits de paiement des autorisations de programme concernant les opérations de construction de centres d'incendie et de secours	18-27
18-28 Acquisition de camions citernes feux de forêts moyens (CCFM) pour les années 2019 et 2020 - autorisations de programme et crédits de paiements	18-28
18-29 Renouvellement de la convention d'occupation temporaire du domaine public aéroportuaire relative à la station pélicandrome de l'aéroport Cannes-Mandelieu	18-29
18-30 Convention relative à l'occupation d'un emplacement sur le domaine public de SNCF RESEAU pour le centre d'incendie et de secours de Fontan	18-30
18-31 Gestion des ressources humaines - tableau des effectifs SDIS06	18-31
18-32 Exonération partielle de pénalités de retard auprès de l'UGAP	18-32
18-33 Propositions d'admission en non-valeur de créances irrécouvrables	18-33
18-34 Extension de l'adhésion au SICTIAM	18-34
18-35 Délégations au bureau du conseil d'administration	18-35
18-36 Organisation d'un examen professionnel de sergent de sapeurs-pompiers professionnels	18-36
Arrêtés
Groupement ressources humaines et administration générale
Arrêté SDIS n° 18-4173 portant inscription sur le tableau annuel d’avancement au grade de lieutenant hors classe de sapeurs-pompiers professionnels	Arrêté 18-4173
Arrêté SDIS n° 18- 4317 relatif aux délégations de signatures accordées par M. le président du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes (complément)	Arrêté 18-4317
Arrêté SDIS n°18-4648 Portant nomination dans les fonctions d’adjoint au directeur administratif et financier	Arrêté 18-4648
Arrêté SDIS n°18-4650 Portant nomination dans les fonctions de chef de groupement	Arrêté 18-4650
Arrêté SDIS n° 18-5034 relatif aux délégations de signatures accordées par M. le président du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes	Arrêté 18-5034
Arrêté SDIS n° 18-5318 Portant ouverture d’un examen professionnel d’accès au grade de sergent de SPP prévu à l’article 22 du décret n°2012-521 du 20 avril 2012 portant statut particulier du cadre d’emplois des sous-officiers de SPP	Arrête 18-5318

Article R. 1424-17 du code général des collectivités territoriales : le dispositif des délibérations et des actes du président, qui ont un caractère réglementaire, sont publiés dans un recueil des actes administratifs du service départemental d’incendie et de secours ayant une périodicité au moins semestrielle.

Le contenu intégral des délibérations et les éventuels documents annexés peuvent être consultés sur demande au siège de l’établissement, 140, avenue Maréchal de Lattre de Tassigny à Villeneuve-Loubet.