Recueil n°89 du 6 novembre 2018
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES MARITIMES
N° 89 du 6 novembre 2018
SOMMAIRE |
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Délibérations prises par le bureau du conseil d'administration du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes le 13 septembre 2018 |
Documents PDF |
18-B 44 Convention de location avec l’office public de l’habitat de Nice et des Alpes-Maritimes relative à un logement pour la garde des sapeurs-pompiers de Beuil | 18-B44 |
18-B 45 Indemnisation des sapeurs-pompiers volontaires | 18-B45 |
18-B 46 Participation du secteur privé aux frais pédagogiques du module IMPACT | 18-B46 |
18-B47 Convention avec le conseil départemental des Alpes-Maritimes pour le remboursement des frais de l'arbre de Noel 2018 | 18-B47 |
18-B48 Sortie de l'actif des biens mobiliers imputés à la section d'investissement sur proposition de la commission de réforme et de vente des biens mobiliers | 18-B48 |
18-B49 Marchés Publics - Autorisation de signer les marchés | 18-B49 |
Délibérations prises par le conseil d'administration du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes le 19 octobre 2018 |
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18-21 Décision modificative n° 1 de 2018 - budget principal | 18-21 |
18-22 Décision modificative n° 1 de 2018 - budget annexe relatif aux cantines | 18-22 |
18-23 Rapport sur les orientations budgétaires de l'exercice 2019 - budget principal | 18-23 |
18-24 Rapport sur les orientations budgétaires de l'exercice 2019 - budget annexe relatif aux cantines | 18-24 |
18-25 Rapport sur l'évolution des ressources et des charges prévisibles du service départemental d'incendie et de secours des Alpes-Maritimes pour l'année 2019 | 18-25 |
18-26 Fixation des contributions entre les communes et les établissements publics de coopération intercommunale compétents pour la gestion des services d'incendie et de secours au financement du service départemental d'incendie et de secours des Alpes-Maritimes pour l'année 2019 | 18-26 |
18-27 Modification des crédits de paiement des autorisations de programme concernant les opérations de construction de centres d'incendie et de secours | 18-27 |
18-28 Acquisition de camions citernes feux de forêts moyens (CCFM) pour les années 2019 et 2020 - autorisations de programme et crédits de paiements | 18-28 |
18-29 Renouvellement de la convention d'occupation temporaire du domaine public aéroportuaire relative à la station pélicandrome de l'aéroport Cannes-Mandelieu | 18-29 |
18-30 Convention relative à l'occupation d'un emplacement sur le domaine public de SNCF RESEAU pour le centre d'incendie et de secours de Fontan | 18-30 |
18-31 Gestion des ressources humaines - tableau des effectifs SDIS06 | 18-31 |
18-32 Exonération partielle de pénalités de retard auprès de l'UGAP | 18-32 |
18-33 Propositions d'admission en non-valeur de créances irrécouvrables | 18-33 |
18-34 Extension de l'adhésion au SICTIAM | 18-34 |
18-35 Délégations au bureau du conseil d'administration | 18-35 |
18-36 Organisation d'un examen professionnel de sergent de sapeurs-pompiers professionnels | 18-36 |
Arrêtés | |
Groupement ressources humaines et administration générale | |
Arrêté SDIS n° 18-4173 portant inscription sur le tableau annuel d’avancement au grade de lieutenant hors classe de sapeurs-pompiers professionnels | Arrêté 18-4173 |
Arrêté SDIS n° 18- 4317 relatif aux délégations de signatures accordées par M. le président du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes (complément) |
Arrêté 18-4317 |
Arrêté SDIS n°18-4648 Portant nomination dans les fonctions d’adjoint au directeur administratif et financier | Arrêté 18-4648 |
Arrêté SDIS n°18-4650 Portant nomination dans les fonctions de chef de groupement | Arrêté 18-4650 |
Arrêté SDIS n° 18-5034 relatif aux délégations de signatures accordées par M. le président du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes | Arrêté 18-5034 |
Arrêté SDIS n° 18-5318 Portant ouverture d’un examen professionnel d’accès au grade de sergent de SPP prévu à l’article 22 du décret n°2012-521 du 20 avril 2012 portant statut particulier du cadre d’emplois des sous-officiers de SPP | Arrête 18-5318 |
Article R. 1424-17 du code général des collectivités territoriales : le dispositif des délibérations et des actes du président, qui ont un caractère réglementaire, sont publiés dans un recueil des actes administratifs du service départemental d’incendie et de secours ayant une périodicité au moins semestrielle.
Le contenu intégral des délibérations et les éventuels documents annexés peuvent être consultés sur demande au siège de l’établissement, 140, avenue Maréchal de Lattre de Tassigny à Villeneuve-Loubet.