CHS - De l’accompagnement des parcours professionnels à la légionellose...

La séance du CHS s’est déroulée le 7 novembre au Conseil général. Après avoir approuvé à l’unanimité le procès verbal du 20 juin 2011, ses membres ont évoqué un certain nombre de dossiers.

1. Point sur la mission du Capitaine Bechet.

Le Capitaine Bechet a présenté l’avancement de sa réflexion sur la mission d’accompagnement des parcours professionnels de tous les agents du SDIS qui lui a été confiée par le Directeur départemental. Cette présentation s’est déroulée en deux parties.
 La première porta sur la prévention et présenta notamment la proposition de mise en place d’un contrôle d’aptitude physique adapté (CAPA). Le but de ce test étant de responsabiliser les agents et de leur faire prendre conscience de leur condition physique.
 La seconde fut consacrée à l’accompagnement des personnels avec une prise en compte de la problématique des postes destinés à recevoir des agents en aptitude opérationnelle limitée.

Le comité d’hygiène et sécurité a pris acte de ce dossier.

2. Point d’étape sur le dossier « Document Unique d’Evaluation des Risques professionnels du SDIS 06 »

Le Commandant Claire Béranger fit le point d’avancement de ce dossier, informa de la nécessité de prévoir de nouvelles formations compte tenu du désistement de certains référents et après certaines analyses de grilles d’évaluation, constata que l’aspect matériel est étudié ; en revanche des études de postes n’ont pas été réalisées et les risques psycho-sociaux non pas été abordés.

Le comité d’hygiène et sécurité prit acte de ce dossier.

3. Point d’étape dossier légionellose

Le Commandant Claire Béranger rappela que l’entretien et la désinfection des éléments périphériques de distribution d’eau chaude sanitaire devra être réalisé annuellement. Un représentant du personnel demanda si les kits pouvaient être améliorés. Il semblerait que des difficultés soient rencontrées pour le dosage. Cette remarque est prise en compte et sera étudiée.

Le comité d’hygiène et sécurité prit acte.

4. Terrain de la Turbie cédé au SDIS et traversé par un câble électrique.

Un câble électrique de 63 KVA traversera le terrain que la commune de la Turbie doit céder au SDIS. Une étude par un organisme agrée est proposée. Il est également demandé qu’une attestation indiquant qu’aucun danger pour le personnel et le matériel soit émis par ERDF. Le CHS pourra se prononcer sur ce dossier après obtention de ces documents.

5. Exercice d’évacuation au sein de notre établissement

Il y aura d’abord un exercice d’évacuation sur le site de l’état major de Villeneuve Loubet en accord avec le DDSIS qui communiquera la date et les consignes. Dans un deuxième temps, un exercice inopiné sera organisé. Puis ces exercices seront initiés sur d’autres sites du SDIS.

Le comité d’hygiène et sécurité a émis un avis favorable à l’unanimité sur ce dossier.

6. Formation des membres du CHS

Le Commandant Claire Béranger informa l’ensemble des membres du CHS de la relance du processus de formation avec la LRH. Conformément au code du travail, des formations de base seront proposées pour les personnes non formées. Pour les agents ayant déjà suivi une formation, un recyclage sera possible.

Le comité d’hygiène et sécurité prit acte de ce dossier.

Communications orales :

- Suivi des 4 commissions d’enquêtes déclenchées cette année.

Le Commandant Claire Béranger rappela que le règlement intérieur du CHS prévoit pour l’étude des affaires qui lui sont soumises, de mettre en place une commission de travail temporaire et notamment une commission « enquête accident »déclenchée lors d’un accident de service. Une date sera fixée très prochainement pour réunir un représentant du 3SM, un représentant du personnel, un directeur de permanence afin d’étudier les dossiers et de faire si possible des propositions.

- Point sur le transfèrement de prisonniers

Il est à noter que ces interventions deviennent de plus en plus marginales. Deux décisions ont été prises :
 Les missions et domaines d’intervention du SDIS seront reprécisés aux directeurs des centres pénitentiaires par courrier.
 La copie de ce courrier sera transmise au SAMU chargé de réguler les appels afin d’éviter tout dysfonctionnement. Le comité d’hygiène et sécurité prit acte.
 Livret d’accueil destiné aux entreprises extérieures

La mission hygiène et sécurité proposa de rédiger un livret d’accueil destiné aux entreprises extérieures afin que les personnels de ces entreprises et les agents du SDIS puissent cohabiter en toute sécurité lors de travaux. Le comité d’hygiène et sécurité a émis un avis favorable à l’unanimité.