Recueil n° 75 du 13 juillet 2016

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES MARITIMES N° 75 du 13 Juillet 2016     SOMMAIRE
Délibérations prises par le conseil d'administration du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes	Documents PDF
16-24 Compte de gestion 2015 de M. le payeur départemental des Alpes-Maritimes - budget principal	16-24
16-25 Compte de gestion 2015 de M. le payeur départemental des Alpes-Maritimes - budget annexe relatif aux cantines	16-25
16-26 Compte administratif 2015 - budget principal	16-26
16-27 Compte administratif 2015 - budget annexe relatif aux cantines	16-27
16-28 Bilan des acquisitions et des cessions immobilières du service départemental d'incendie et de secours des Alpes-Maritimes - année 2015	16-28
16-29 Affectation du résultat de l'exercice 2015 - budget principal	16-29
16-30 Affectation du résultat de l'exercice 2015 - budget annexe relatif aux cantines	16-30
16-31 Régularisation comptable des comptes de bilan liée à l'intégration des éléments d'actif et de passif du syndicat intercommunal pour la construction et le fonctionnement d'une caserne de sapeurs-pompiers à Cagnes-sur-Mer	16-31
16-32 Modification de la durée d'amortissement des biens immobilisés : immobilisations incorporelles	16-32
16-33 Sortie de l'actif des biens mobiliers imputés à la section d'investissement sur proposition de la commission de réforme et de vente des biens mobiliers	16-33
16-34 Modification du programme prévisionnel d'équipement 2016 - Matériel roulant	16-34
16-35 Marchés publics - Autorisation de signer les marchés	16-35
16-36 Convention avec la commune de Menton relative à l'installation d'une antenne de premiers secours pour la saison estivale 2016	16-36
16-37 Convention avec le centre de gestion de la fonction publique territoriale des Alpes-Maritimes relative (ACFI)	16-37
16-38 Prévention des risques psychosociaux - présentation des indicateurs nationaux de suivi	16-38
16-39 Changements d'indice d'agents contractuels	16-39
16-40 Modification du régime indemnitaire des sapeurs-pompiers professionnels - IFTS	16-40
16-42 Communication sur le projet de centre de traitement de l'alerte (CTA) unique	16-42
16-43 Evolution du cycle de travail dans les CSAT du groupement territorial Sud	16-43
16-44 Règlement départemental matériel nautique	16-44
16-45 Règlement intérieur du comité consultatif départemental des sapeurs-pompiers volontaires - actualisation	16-45
16-46 Budget supplémentaire 2016 - budget principal	16-46
16-47 Budget supplémentaire 2016 - budget annexe relatif aux cantines	16-47
16-48 Projet de modification de l'organisation territoriale du service départemental d'incendie et de secours des Alpes-Maritimes	16-48
16-49 Modification du régime indemnitaire des sapeurs-pompiers professionnels - IAT	16-49
Arrêtés
Groupement fonctionnel Opérations
Arrêté SDIS n°16-1594 fixant la liste des agents composant le « Groupe Milieu Périlleux » pour le premier semestre de l’année 2016 (GMP06)	16-1594
Arrêté SDIS n°16-3384 fixant la liste des agents de la cellule mobile d’intervention radiologique pour le second semestre de l’année 2016 du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes	16-3384
Groupement fonctionnel Formation
Arrêté SDIS n°16-2605 du 7 juin 2016 fixant la liste des agents manipulateurs de moyens élévateurs articulés bénéficiant d’une autorisation de conduite pour les échelles pivotantes combinées ou séquentielles du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes	16-2605
Groupement fonctionnel Ressources Humaines
Arrêté n°16-2618 du 10 juin 2016 portant confirmation dans les fonctions d’adjoint au chef de groupement de M. BERGONT Philippe	16-2618
Arrêté n°16-2620 du 10 juin 2016 portant confirmation dans les fonctions d’adjoint au chef de groupement de M. HALTER Alain	16-2620
Groupement fonctionnel Opérations Prévision
Arrêté SDIS n°16-3438 du 11 juillet 2016 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des plongeurs de la sécurité civile du département des Alpes-Maritimes pour le deuxième semestre 2016	16-3438
Arrêté SDIS n°16-3439 du 11 juillet 2016 fixant la liste d’aptitude opérationnelle des agents spécialisés en Sauvetage Aquatique du Service Départemental d’Incendie et de Secours des Alpes-Maritimes deuxième semestre 2016	16-3439

Article R. 1424-17 du code général des collectivités territoriales : le dispositif des délibérations et des actes du président, qui ont un caractère réglementaire, sont publiés dans un recueil des actes administratifs du service départemental d’incendie et de secours ayant une périodicité au moins semestrielle.

Le recueil des actes administratifs est consultable en ligne sur le site du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes : www.sdis06.fr

Le contenu intégral des délibérations et les éventuels documents annexés peuvent être consultés sur demande au siège de l’établissement, 140, avenue Maréchal de Lattre de Tassigny à Villeneuve-Loubet.