Recueil n° 78 du 12 juin 2017

 

 

 

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES ALPES MARITIMES

N° 78 du 12 juin 2017

 

 

SOMMAIRE

 

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 Délibérations prises par le conseil d'administration du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes

Documents

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17-1 Compte de gestion 2016 de Mme le Payeur départemental des Alpes-Maritimes - budget principal

17-1

17-2 Compte de gestion 2016 de Mme le Payeur départemental des Alpes-Maritimes - budget annexe relatif aux cantines

17-2

17-3 Compte administratif 2016 – budget principal

17-3

17-4 Compte administratif 2016 – budget annexe relatif aux cantines

17-4

17-5 Bilan des acquisitions et des cessions immobilières du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes – année 2016

17-5

17-6 Affectation du résultat de l’exercice 2016 – budget principal

17-6

17-7 Affectation du résultat de l’exercice 2016 – budget annexe relatif aux cantines

17-7

17-8 Sortie de l’actif des biens mobiliers imputés à la section d’investissement sur proposition de la commission de réforme et de vente des biens mobiliers

17-8

17-9 Propositions d’admission en non-valeur de créances irrécouvrables

17-9

17-10 Modification du programme prévisionnel d’équipement 2017

17-10

17-11 Marchés publics – Autorisation de signer les marchés

17-11

17-12 Détermination du nombre et des grades des emplois de direction

17-12

17-13 Transformations d’emplois de SPP et changements d’indices d’agents contractuels

17-13

17-14 Application des limites d’âges légales aux personnels opérationnels du SSSM du SDIS 06

17-14

17-15 Modification du montant maximum d’avance en bons d’achat de la régie d’avance relative à la délivrance de prestations sociales en faveur des agents du SDIS

17-15

17-16 Gestion des prestations sociales

 17-16

17-17 Prise en charge des frais de déplacements des membres du conseil d’administration et des agents du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes

17-17

17-18 Renouvellement de l’habilitation accordée à l’Union départementale des sapeurs-pompiers des Alpes-Maritimes pour la formation des jeunes sapeurs-Pompiers

17-18

 17-19 Don par les sapeurs-pompiers de Monaco d’une remorque ventilateur grand débit

17-19

 17-20 Rapport de l’Inspection de la défense et de la sécurité civiles relatif à l’évaluation périodique des services d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes

 

17-20

 

 17-21 Règlement intérieur du conseil d’administration – actualisation relative à la commission d’appel d’offres

17-21 

Arrêtés

 

 

 

Groupement ressources humaines et administration générale

 

Arrêté SDIS n°17-2364 du 1er mars 2017 relatif aux délégations de signature accordées par M. le président du conseil d’administration du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes

17-2364

Arrêté SDIS n°17-2365 du 1er mars 2017 portant composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes

17-2365

Arrêté SDIS n°17-2366 du 1er mars 2017 portant composition de la commission administrative et technique des services d’incendie et de secours

17-2366

Arrêté SDIS n°17-2367 du 1er mars 2017 portant composition du comité consultatif départemental des sapeurs-pompiers volontaires du service départemental d’incendie et de secours

17-2367

Arrêté SDIS n°17-2368 du 1er mars 2017 portant composition du comité technique des personnels du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes

17-2368

Arrêté SDIS n°17-3271 du 17 mars 2017 portant composition de la commission départementale chargée de la reconnaissance des acquis en matière de formation des sapeurs-pompiers professionnels non officiers du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes

17-3271

Arrêté SDIS n°17-3272 du 17 mars 2017 portant composition de la commission départementale chargée de la reconnaissance des acquis en matière de formation des sapeurs-pompiers volontaires non officiers du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes

17-3272

Arrêté SDIS n°17-3686 du 13 avril 2017 relatif aux délégations de signature accordées par M. le président du conseil d’administration du service départemental d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes (complément)

17-3686

 

 

 Groupement des affaires financières et juridiques

 

Arrêté SDIS n° 16-7017 du 12 décembre 2016 relatif à la régie d’avances pour répondre aux dépenses de matériel et de fonctionnement rendues indispensables à l’activité du SDIS 06 avec une obligation de paiement immédiat

16-7017

 

 

 Préfecture

 

Arrêté n° 17-0302 du 4 janvier 2017 portant inscription sur le tableau annuel d’avancement au grade de lieutenant de 1ère classe de sapeurs-pompiers professionnels de monsieur WOHLBANG Reinhold

17-0302

Arrêté n°17-1315 du 8 février 2017 portant modification de l’organisation du corps départemental du service d’incendie et de secours des Alpes-Maritimes

 

17-1315

 

 

 

Article R. 1424-17 du code général des collectivités territoriales : le dispositif des délibérations et des actes du président, qui ont un caractère réglementaire, sont publiés dans un recueil des actes administratifs du service départemental d’incendie et de secours ayant une périodicité au moins semestrielle.

Le contenu intégral des délibérations et les éventuels documents annexés peuvent être consultés sur demande au siège de l’établissement, 140, avenue Maréchal de Lattre de Tassigny à Villeneuve-Loubet.